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2476 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Emission "24h Pujadas" diffusée le 7 décembre 2023 : absence de sanction à l’encontre de l’éditeur du service

Décision
Publié le 10 juillet 2024
| Assemblée plénière du 03 juillet 2024

Emission "L’Heure des pros 2" diffusée le 15 novembre 2023 : absence de sanction à l’encontre de l’éditeur du service

Décision
Publié le 10 juillet 2024
| Assemblée plénière du 03 juillet 2024

Convention cadre de partenariat entre l’Arcom et VIGINUM

Texte juridique
10 juillet 2024

Mise en œuvre du règlement européen sur les services numériques : l’Arcom et VIGINUM signent une convention de partenariat

Presse
10 juillet 2024

Appel aux candidatures en DAB+ n° 9 du 27 juillet 2022 : sélection des candidats (zone de Vitré)

Décision
Publié le 11 juillet 2024
| Assemblée plénière du 10 juillet 2024
  • Appel aux candidatures radio

Autorisation d’émetteurs TNT

Décision
Publié le 11 juillet 2024
| Assemblée plénière du 05 juin 2024

Agrément d’un site de diffusion en DAB+

Décision
Publié le 11 juillet 2024
| Assemblée plénière du 19 juin 2024

La chaîne BFM DICI conventionnée

Décision
Publié le 15 février 2022
| Assemblée plénière du 19 janvier 2022

Appel aux candidatures en FM dans le ressort de l’Arcom Antilles-Guyane du 6 mars 2024 : ajout d’une nouvelle ressource et nouvelle date de dépôt des dossiers de candidature

Appel à candidature
Publié le 15 juillet 2024
| Assemblée plénière du 10 juillet 2024
  • Radio

Modification d’un code RDS de France Bleu Pays Basque

Décision
Publié le 16 juillet 2024
| Assemblée plénière du 19 juin 2024