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193 résultat(s) trouvé(s) sur le site.

Élections législatives 2024 : comment les services de l’Arcom sont mobilisés

Actualité

  • Pluralisme

Appel aux candidatures du 27 juin 2024 pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans la zone de Lyon

Appel à candidature
Publié le 28 juin 2024
| Assemblée plénière du 27 juin 2024
  • Télévision

Décision du 27 juin 2024 relative à un appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans les zones de Strasbourg et Mulhouse

Appel à candidature
Publié le 28 juin 2024
| Assemblée plénière du 27 juin 2024
  • Télévision

Changement de contrôle d'Altice Média au profit du groupe CMA CGM : agrément de l'Arcom

Décision
Publié le 28 juin 2024
| Assemblée plénière du 27 juin 2024

Convention de coopération pour la mise en oeuvre du règlement sur les services numériques entre l'Arcom, la DGCCRF et la CNIL

Texte juridique
27 juin 2024

Emission "On marche sur la tête" diffusée entre le 17 et 25 juin 2024 : Europe 1 mise en demeure

Décision
Publié le 27 juin 2024
| Assemblée plénière du 27 juin 2024
  • Pluralisme

Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 : durée et nombre des émissions de la campagne officielle

Décision
Publié le 20 juin 2024
| Assemblée plénière du 20 juin 2024
  • Pluralisme

Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 : dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle

Décision
Publié le 20 juin 2024
| Assemblée plénière du 20 juin 2024
  • Pluralisme

Élections législatives 2024 : publication des relevés des temps de parole

Actualité

  • Pluralisme
  • Télévision
  • Radio

Assises de la radio 2024 : l'Arcom présente son Livre blanc sur l'avenir de la radio

Actualité

  • Audio numérique
  • Usages numériques
  • DAB+
  • Régulation
  • Plateforme Numérique
  • Radio

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