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Qualification européenne du film "Black Tea"

Décision
Publié le 25 avril 2024
| Assemblée plénière du 03 avril 2024
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Appel aux candidatures en DAB+ n° 9 du 27 juillet 2022 : le candidat sélectionné (zone de Morlaix)

Décision
Publié le 26 avril 2024
| Assemblée plénière du 25 avril 2024
  • Appel aux candidatures radio

Appel aux candidatures FM du 13 décembre 2023 dans le ressort du CTA de Lyon : le candidat sélectionné (zones de Val Thorens et St Martin de Belleville)

Décision
Publié le 26 avril 2024
| Assemblée plénière du 25 avril 2024
  • Appel aux candidatures radio

Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale dans la zone de Brest : l’Autorité engage les discussions avec la société Télévision Bretagne Ouest pour la fixation des obligations conventionnelles du service Tébéo

Presse
26 avril 2024

Lancement d’une mission du CSPLA et de l’Arcom sur le podcast

Presse
29 avril 2024

Émission "8h30 franceinfo:" diffusée le 28 juillet 2021 : réponse au plaignant

Décision
Publié le 25 janvier 2022
| Assemblée plénière du 08 décembre 2021
  • Réponse aux plaignants

Élections européennes 2024 : publication des relevés des temps de parole

Actualité

  • Pluralisme
  • Europe
  • Radio
  • Télévision

Lutte contre le piratage de contenus sportifs et culturels - Bilan 2023

Publication
30 avril 2024
  • Piratage
  • Protection de la création

Qualification européenne du film "Retribution"

Décision
Publié le 30 avril 2024
| Assemblée plénière du 10 avril 2024
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Qualification européenne et EOF du film "Le Ravissement"

Décision
Publié le 30 avril 2024
| Assemblée plénière du 10 avril 2024
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles