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Appel à contribution : troisième journée d'études de l'Arcom

Consultations publiques et études d'impact
23 mai 2024

Le projet "Documentaire de poche"

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Europe 2 : modification du régime de chansons d’expression française

Décision
Publié le 03 septembre 2024
| Assemblée plénière du 26 juin 2024

Un service de sonorisation "drive-in" autorisé temporairement à Lièpvre (68)

Décision
Publié le 03 septembre 2024
| Assemblée plénière du 19 juin 2024

Arcom Clermont-Ferrand et Poitiers : les autorisations de plusieurs opérateurs reconductibles (JO 25 juillet – 2024-674)

Décision
Publié le 03 septembre 2024
| Assemblée plénière du 10 juillet 2024
  • Reconductibilité d’autorisations

Quotas de chansons d’expression française au premier trimestre 2024

Décision
Publié le 03 septembre 2024
| Assemblée plénière du 24 juillet 2024

Règlement sur les services numériques ou DSA : obligations et services concernés

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Qualifications européenne et EOF du film "Toni en famille"

Décision
Publié le 05 septembre 2024
| Assemblée plénière du 24 juillet 2024
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Qualifications européenne et EOF du film "Le Deuxième Acte"

Décision
Publié le 05 septembre 2024
| Assemblée plénière du 24 juillet 2024
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Un service de sonorisation "drive-in" autorisé temporairement à Saint-Maur (36)

Décision
Publié le 05 septembre 2024
| Assemblée plénière du 24 juillet 2024