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TV Pitchoun Paris IDF : avenant à la convention

Décision
Publié le 06 avril 2023
| Assemblée plénière du 08 mars 2023
  • Appel aux candidatures TV

Les chaînes de la TNT

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L’Arcep et l’Arcom publient la troisième édition du référentiel des usages numériques

Presse
11 avril 2023

Emission "Quotidien" diffusée le 11 octobre 2022 : réponse aux plaignants

Décision
Publié le 11 avril 2023
| Assemblée plénière du 22 février 2023
  • Réponse aux plaignants

Les sites sources de données

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Emission "En quête d’esprit" diffusée le 2 octobre 2022 : réponse aux plaignants

Décision
Publié le 11 avril 2023
| Assemblée plénière du 08 mars 2023
  • Réponse aux plaignants

Agrément de sites en DAB+ à Clermont-Ferrand

Décision
Publié le 11 avril 2023
| Assemblée plénière du 15 mars 2023
  • Appel aux candidatures radio

Hot Radio : modification du site de diffusion

Décision
Publié le 26 janvier 2023
| Assemblée plénière du 16 novembre 2022
  • Modifications techniques

Appel aux candidatures en DAB+ du 24 juillet 2019 : agrément de sites de diffusion (Amiens étendu)

Décision
Publié le 26 janvier 2023
| Assemblée plénière du 23 novembre 2022
  • Appel aux candidatures radio

Appel aux candidatures en DAB+ du 24 juillet 2019 : entrée en vigueur des autorisations (Nîmes local)

Décision
Publié le 26 janvier 2023
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022
  • Appel aux candidatures radio