Rapport annuel 2023 de l'Arcom

Publié le 13 juin 2024

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Retrouvez les temps forts de l'année 2023 dans le rapport d'activité de l'Arcom, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique.

Le rapport de l'Arcom a été adopté par le collège de l'Autorité, lors de la séance du 2 mai 2024, en application de l’article 18 de la loi du 30 septembre 1986 et de l’article 21 de la loi du 20 janvier 2017.

Ce document, remis chaque année au Parlement et au Gouvernement, constitue un moyen d’évaluation de l’action de l'Autorité et de son environnement juridique. Il fait l’objet d’une présentation publique devant les commissions chargées des affaires culturelles de l’Assemblée nationale et du Sénat.

Le rapport annuel de l'Arcom est accessible aux personnes en situation de handicap et répond aux normes PDF/UA.

Bonne lecture !

2023 Rapport annuel

En 2023, l'Arcom a fêté ses 1 an. Mais pas que. Janvier, février, mars, avril... Retour sur 1 an d'action.

Janvier 2023

L'Arcom dévoile son premier projet stratégique 2023-2025.

Février 2023

Deux nouveaux membres du collège de l'Arcom : Bénédicte Lesage, Antoine Boilley.

Mars 2023

Deux études sur la représentation des femmes dans les médias.

Avril 2023

Rapport sur le contrôle du blocage des sites terroristes et pédopornographiques.

10 ans de plus sur la TNT pour TF1 et M6.

Mai 2023

Le projet de loi SREN prévoit de désigner l'Arcom "coordinateur pour les services numériques".

L'Arcom et le CNC dévoilent leur campagne.

Étude sur la fréquentation des sites pornos par les mineurs.

Juin 2023

1ère édition des Assises de la radio.

Juillet 2023

Consultation publique en vue du renouvellement des fréquences TNT en 2025.

Août 2023

Le règlement sur le services numériques entre en application sur le continent européen.

Septembre 2023

Mission sur l'intelligence artificielle.

Octobre 2023

3ème édition de l'opération Jouons ensemble.

Novembre 2023

2ème édition de la Journée d'étude de l'Arcom.

Décembre 2023

1,58 milliard d'euros pour soutenir la création.

La couverture en DAB+ s'étend avec la mise en service de 299 émetteurs.

Plus d'informations sur arcom.fr

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Rapport annuel 2023 de l'Arcom

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Rapports précédents

Rapport annuel 2022.

Rapports annuels 2021 du CSA et de l'Hadopi.

Toutes les études, bilans et rapports de l'Arcom.

Projet stratégique 2023-2025 de l'Arcom

Construire la régulation audiovisuelle et numérique de demain.

Après avoir démontré en 2022 sa capacité à transformer la régulation audiovisuelle et numérique, l’Arcom s'est dotée d’un projet stratégique et partage avec le public ses priorités 2023-2025.

Le projet de l’Autorité s’articule autour de quatre grands objectifs :

toujours mieux protéger les publics
accompagner davantage les transformations du secteur audiovisuel et numérique
participer à la construction d’une régulation européenne
poursuivre la modernisation de son fonctionnement