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Le service de médias audiovisuels à la demande Playzer conventionné

Décision
Publié le 15 novembre 2022
| Assemblée plénière du 05 octobre 2022

Séquence de l’émission « TPMP » diffusée le 10 novembre 2022 : le directeur général de l’Arcom saisit le rapporteur indépendant

Presse
17 novembre 2022

Etude d’impact préalable au lancement d’un appel aux candidatures en vue de l’autorisation de deux services de télévision numérique terrestre en métropole

Consultations publiques et études d'impact
17 novembre 2022
  • Télévision

Consultation publique du 27 juillet 2022 préalable au lancement d’un appel aux candidatures métropolitain sur la télévision numérique terrestre : les contributions reçues

Consultations publiques et études d'impact
17 novembre 2022
  • Télévision

Appel aux candidatures FM du 16 novembre 2022 dans le ressort du CTA de Polynésie française

Appel à candidature
Publié le 17 novembre 2022
| Assemblée plénière du 16 novembre 2022

Publication des contributions à la consultation publique lancée le 27 juillet 2022 et de l’étude d’impact préalable au lancement d’un appel aux candidatures métropolitain sur la télévision numérique terrestre

Presse
17 novembre 2022

Absence de diffusion en DAB+ à Lyon : Vivre FM mise en demeure

Décision
Publié le 17 novembre 2022
| Assemblée plénière du 12 octobre 2022
  • Mise en demeure

Demain ! IDF : autorisation abrogée

Décision
Publié le 17 novembre 2022
| Assemblée plénière du 12 octobre 2022

La course "La Diagonale des Fous" diffusée en ultra-haute définition

Décision
Publié le 17 novembre 2022
| Assemblée plénière du 12 octobre 2022
  • Expérimentation technique

Calendrier de diffusion des émissions d’expression directe pour 2022

Décision
Publié le 17 novembre 2022
| Assemblée plénière du 12 octobre 2022
  • Pluralisme