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Contrats-climat : premiers constats et perspectives d’amélioration

Publication
13 janvier 2023
  • Publicité
  • Télévision
  • Radio

Convention de partenariat du 17 janvier 2023 entre le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et l'Arcom dans le domaine de l’éducation aux médias, à l’information et à la citoyenneté numérique

Texte juridique
17 janvier 2023

Éducation aux médias et à l'information : signature d'une nouvelle convention entre l'Arcom et le ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse

Presse
17 janvier 2023

Concours audiovisuels et radiophoniques comportant une incitation à recourir à des services surtaxés

Décision
Publié le 17 janvier 2023
| Assemblée plénière du 21 septembre 2022

Emission "Touche pas à mon poste !" diffusée le 29 septembre 2022 : réponse aux plaignants

Décision
Publié le 17 janvier 2023
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022
  • Réponse aux plaignants

Un service de sonorisation de "drive-in" autorisé temporairement à Fos-sur-Mer

Décision
Publié le 17 janvier 2023
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022

Fun Radio Lorraine : renonciation au changement au titulaire et de catégorie d’autorisation

Décision
Publié le 17 janvier 2023
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022

Pyrénées FM : autorisations abrogées

Décision
Publié le 17 janvier 2023
| Assemblée plénière du 07 décembre 2022

Radio Mafat : caducité de l’autorisation

Décision
Publié le 17 janvier 2023
| Assemblée plénière du 07 décembre 2022

Appel aux candidatures FM du 17 mai 2022 dans le ressort du CTA de Dijon : recevabilité des candidatures

Décision
Publié le 17 janvier 2023
| Assemblée plénière du 07 décembre 2022
  • Appel aux candidatures radio