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1677 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Vivre FM : autorisation DAB+ abrogée à Nantes

Décision
Publié le 10 novembre 2022
| Assemblée plénière du 28 septembre 2022

Emission "Touche pas à mon poste !" diffusée le 18 janvier 2022 : réponse aux plaignants

Décision
Publié le 15 novembre 2022
| Assemblée plénière du 12 octobre 2022
  • Réponse aux plaignants

Qualifications européenne et EOF du film "Le Petit Nicolas, qu’est-ce qu’on attend pour être heureux ?"

Décision
Publié le 15 novembre 2022
| Assemblée plénière du 05 octobre 2022
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Qualifications européenne et EOF du film "Le Nouveau Jouet"

Décision
Publié le 15 novembre 2022
| Assemblée plénière du 05 octobre 2022
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Appel aux candidatures FM du 25 mai 2022 dans le ressort du CTA de Bordeaux : recevabilité des candidatures

Décision
Publié le 15 novembre 2022
| Assemblée plénière du 05 octobre 2022
  • Appel aux candidatures radio

Le service de médias audiovisuels à la demande Playzer conventionné

Décision
Publié le 15 novembre 2022
| Assemblée plénière du 05 octobre 2022

Etude d’impact préalable au lancement d’un appel aux candidatures en vue de l’autorisation de deux services de télévision numérique terrestre en métropole

Consultations publiques et études d'impact
17 novembre 2022
  • Télévision

Consultation publique du 27 juillet 2022 préalable au lancement d’un appel aux candidatures métropolitain sur la télévision numérique terrestre : les contributions reçues

Consultations publiques et études d'impact
17 novembre 2022
  • Télévision

Absence de diffusion en DAB+ à Lyon : Vivre FM mise en demeure

Décision
Publié le 17 novembre 2022
| Assemblée plénière du 12 octobre 2022
  • Mise en demeure

Demain ! IDF : autorisation abrogée

Décision
Publié le 17 novembre 2022
| Assemblée plénière du 12 octobre 2022