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Analyse du poids des retransmissions de compétitions sportives féminines à la télévision entre 2018 et 2021

Publication
26 janvier 2023
  • Sport
  • Femmes
  • Théma
  • Télévision

Rapport 2021 sur la représentation du handicap à l'antenne et l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes en situation de handicap

Publication
18 novembre 2022
  • Rapport
  • Télévision
  • Radio

Rapport sur l'éducation aux médias et à l'information (exercice 2021-2022)

Publication
24 novembre 2022
  • EMI
  • Télévision
  • Radio
  • Plateforme

Lutte contre la manipulation de l’information sur les plateformes en ligne (Bilan 2021)

Publication
28 novembre 2022
  • Rapport
  • Bilan
  • Plateforme

Charte Studer

Texte juridique
28 novembre 2022
  • Chartes et autres guides

    • Bilan du respect des obligations du groupe M6 - Exercice 2021

    Publication
    29 novembre 2022
    • Bilan
    • Télévision

    Les chiffres clés de la programmation des télévisions gratuites nationales

    Publication
    29 novembre 2022
    • Chiffre-clés
    • Télévision

    Convention entre l'Arcom et la Société E-TF1 concernant le service de médias audiovisuels à la demande dénommé MYTF1

    Texte juridique
    29 novembre 2022
  • Conventions des éditeurs SMAD

    • Convention entre l'Arcom et la Société E-TF1 concernant le service de médias audiovisuels à la demande dénommé TFOUMAX

    Texte juridique
    29 novembre 2022
  • Conventions des éditeurs SMAD

    • Convention entre l'Arcom et la Société GROUPE CANAL+ concernant le service de médias audiovisuels à la demande dénommé CANALVOD

    Texte juridique
    29 novembre 2022
  • Conventions des éditeurs SMAD