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Bilan financier des chaînes de télévision hertziennes locales en France en 2022

Publication
15 décembre 2023
  • Bilan
  • Économie
  • Financier
  • Télévision

Rapport 2024 de la mise en œuvre de la mission d’évaluation des mesures de protection prises par les fournisseurs de services de partage de contenus

Publication
25 octobre 2024

Avis du 16 octobre 2024 relatif au rapport d'exécution des contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France et France Médias Monde pour l'année 2023

Texte juridique
28 octobre 2024
  • Avis

    • Avis du 30 novembre 2022 relatif aux projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 de France Télévisions, Radio France et France Médias Monde pour l'exercice 2023

    Texte juridique
    05 décembre 2022
  • Avis

    • Baromètre 2022 de la consommation des biens culturels dématérialisés

    Publication
    16 décembre 2022
    • Baromètre
    • Streaming
    • Internet
    • Plateforme

    Bilan financier 2021 des chaînes nationales gratuites

    Publication
    16 décembre 2022
    • Bilan
    • Économie
    • Télévision

    Bilan financier des chaînes de télévision hertziennes locales en France en 2023

    Publication
    28 octobre 2024
    • Économie
    • Bilan
    • Financier
    • Télévision

    Contrats-climat : premiers constats et perspectives d’amélioration

    Publication
    13 janvier 2023
    • Publicité
    • Télévision
    • Radio

    Convention de partenariat du 17 janvier 2023 entre le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et l'Arcom dans le domaine de l’éducation aux médias, à l’information et à la citoyenneté numérique

    Texte juridique
    17 janvier 2023

    Bilan du respect des obligations de la chaîne l'Équipe - Exercice 2021

    Publication
    18 janvier 2023
    • Bilan
    • Télévision