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1677 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Agrément de sites de diffusion en DAB+

Décision
Publié le 29 décembre 2022
| Assemblée plénière du 09 novembre 2022
  • Appel aux candidatures radio

Phare FM : modification de la gouvernance

Décision
Publié le 29 décembre 2022
| Assemblée plénière du 16 novembre 2022

Nomination de Mme Laurence Morel au CTA de Lille

Décision
Publié le 29 décembre 2022
| Assemblée plénière du 23 novembre 2022
  • Nominations

Nomination de Mme Camille Ternet au CTA de Caen

Décision
Publié le 29 décembre 2022
| Assemblée plénière du 23 novembre 2022
  • Nominations

Bilan 2021 des chaînes payantes (deuxième vague) : examen du respect des obligations de diffusion d’œuvres

Décision
Publié le 29 décembre 2022
| Assemblée plénière du 23 novembre 2022
  • Interventions
  • Mise en garde

Modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT

Décision
Publié le 29 décembre 2022
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022
  • Modifications techniques

Expérimentation de réseaux mobiles à la norme 5G dans les bandes 628-638 MHz et 674-686 à Nozay

Décision
Publié le 29 décembre 2022
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022
  • Expérimentation technique

Appel aux candidatures FM dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand : liste des candidats sélectionnés

Décision
Publié le 21 décembre 2022
| Assemblée plénière du 21 décembre 2022
  • Par territoire

Emission "Les grands live" diffusée le 3 septembre 2022 : intervention auprès de l’Equipe

Décision
Publié le 03 janvier 2023
| Assemblée plénière du 23 novembre 2022
  • Interventions

Exposition des représentants de Debout la France : réponse à une saisine

Décision
Publié le 03 janvier 2023
| Assemblée plénière du 30 décembre 2022
  • Pluralisme