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1677 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Brouillage de fréquences de l’aviation civile par des émetteurs FM

Décision
Publié le 19 janvier 2023
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022

Les conventions de plusieurs chaînes renouvelées

Décision
Publié le 19 janvier 2023
| Assemblée plénière du 07 décembre 2022

CTA de Paris : les autorisations en DAB+ de plusieurs opérateurs reconductibles

Décision
Publié le 19 janvier 2023
| Assemblée plénière du 07 décembre 2022
  • Reconductibilité d’autorisations

CTA de Marseille : les autorisations en DAB+ de plusieurs opérateurs reconductibles

Décision
Publié le 19 janvier 2023
| Assemblée plénière du 07 décembre 2022
  • Reconductibilité d’autorisations

Les conventions de plusieurs chaînes renouvelées

Décision
Publié le 19 janvier 2023
| Assemblée plénière du 14 décembre 2022

Diffusion en clair d’un match du championnat de la NBA sur Canal+

Décision
Publié le 19 janvier 2023
| Assemblée plénière du 21 décembre 2022

Consultation publique préalable au lancement d’un appel aux candidatures en FM dans les zones de montagne des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie

Consultations publiques et études d'impact
23 janvier 2023
  • Radio

Résultat de délibération du 23 janvier 2023 relative aux auditions publiques des candidats déclarés recevables dans le cadre de l’appel aux candidatures prévu par la décision du 7 décembre 2022 pour l’édition de deux services de télévision

Décision
Publié le 23 janvier 2023
| Assemblée plénière du 23 janvier 2023

Décision du 23 janvier 2023 relative aux candidats recevables dans le cadre de l’appel aux candidatures prévu par la décision du 7 décembre 2022 pour l’édition de deux services de télévision à vocation nationale

Décision
Publié le 23 janvier 2023
| Assemblée plénière du 23 janvier 2023

Emission "Le Grand Forum" diffusée le 3 mai 2022 : intervention auprès de France Maghreb 2

Décision
Publié le 24 janvier 2023
| Assemblée plénière du 14 décembre 2022
  • Interventions