Régularisations d’autorisations de diffusion TNT

Publié le 05 avril 2022 | Assemblée plénière 09 mars 2022

  • Par territoire

L’Arcom a décidé de régulariser les autorisations de diffusion délivrées aux opérateurs de multiplex,  ainsi qu’au service de télévision locale BFM Lyon, en modifiant dans les décisions d’autorisation concernées le site de diffusion, l’altitude de l’antenne de diffusion, le rayonnement de l’émetteur ou le canal de diffusion.

  • Régularisation du site de diffusion : zones de Carsac-Aillac (R4), Craponne-sur-Arzon (R4), Fougerolles (R4), Josat (R4, R6), Lavoûte-sur-Loire (R4, R6), Le Puy Saint-Jean-de-Nay (R4), Meaux (R1,R3), Outrebois (R4), Pleaux (R4, R ), Raulhac (R4, R6), Retournac (R4, R6), Saint-Cernin 2 (R4, R6), Saint-Flour 1 (R4), Saint-Germain-Laprade 2 (R4, R6), Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (R7), Saint-Pons 1 (R1, R3, R6, R7), Toulouse (R3), Ussel Meymac (R4), Vitteaux (R4), Ydes 1 (R4, R6) ;
  • Régularisation de l’altitude de l’antenne de diffusion : zones d’Estaing (R1, R7), Lacaune (R1, R3, R4, R6, R7), Najac (R4), Porto-Vecchio 2 (R3, R6), Sainte-Geneviève-sur-Argence 2 (R1, R2, R6, R7), Saint-Pierre-Toirac (R3, R6, R7) ;
  • Régularisation du rayonnement de l’émetteur : zones d’Audierne (R1), Azay-le-Rideau (R1), Calvi (R1, R3, R4), Fresse 1 (R1, R6, R7), La Roche-Bernard (R4), Lamballe (R1), Saint-Germain-de-Calberte 1 (R1), Saint-Marcel-lès-Annonay (R1, R2), Sospel (R6) ;
  • Régularisation du canal de diffusion : zone de Cours-la-Ville 1 (R15).