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Bilan du respect des obligations du groupe L'Équipe - Exercice 2022

Publication
17 octobre 2023
  • Bilan
  • Sport
  • Parasport
  • Télévision

Obligations du service de télévision L'Équipe édité par le groupe Amaury - Rapport annuel 2020

Publication
13 janvier 2022
  • Rapport
  • Télévision

Rapport sur la représentation de la société française dans les médias - Exercice 2022 et actions 2023

Publication
13 juillet 2023
  • Rapport
  • Représentation
  • Baromètre
  • Télévision
  • Radio

Sport féminin : panorama des pratiques de consommation audiovisuelle

Publication
17 juillet 2023
  • Sport
  • Femmes
  • Télévision
  • Radio
  • Plateforme

Respect des quotas de diffusion des œuvres des chaînes hertziennes nationales privées gratuites et du service Canal+ et les listes d'œuvres diffusées - Exercice 2022

Publication
25 juillet 2023
  • Télévision

Observatoire de l'équipement audiovisuel des foyers de France métropolitaine - Résultats des 3e et 4e trimestres 2022 pour la télévision et la radio

Publication
27 juillet 2023
  • Equipement
  • Télévision
  • Radio

Lutte contre la diffusion de contenus haineux en ligne : bilan des moyens mis en oeuvre par les plateformes en ligne en 2022 et perspectives

Publication
24 juillet 2023
  • Rapport
  • Bilan
  • Plateforme

Convention entre l'Arcom et la société Filmoline concernant le service de médias audiovisuels à la demande dénommé Filmo abonnement

Texte juridique
12 juillet 2023
  • Conventions des éditeurs SMAD

    • Avis du 4 juillet 2023 relatif à un projet de décret portant modification du cahier des charges de la sociétés nationale de programme France Télévisions

    Texte juridique
    28 juillet 2023
  • Avis

    • Rapport sur l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française les 16 et 30 avril 2023

    Publication
    15 décembre 2023
    • Rapport
    • Télévision
    • Radio