Recherche

Filtres appliqués

Type de contenu

Période entre

1677 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Consultation préalable à la publication d'une recommandation visant à informer les usagers de services audiovisuels de la consommation d’énergie et d’équivalents d’émissions de gaz à effet de serre liées à la consommation de données sur ces services

Consultations publiques et études d'impact
01 décembre 2022
  • Télévision

Nostalgie : modification de programmes locaux

Décision
Publié le 01 décembre 2022
| Assemblée plénière du 07 septembre 2022

Chérie FM : modification de programmes locaux

Décision
Publié le 01 décembre 2022
| Assemblée plénière du 07 septembre 2022

Autorisations d’émetteurs TNT

Décision
Publié le 01 décembre 2022
| Assemblée plénière du 14 septembre 2022

Téléfilm "Meurtre à Blois" diffusé le 1er janvier 2022 : réponse aux plaignants

Décision
Publié le 13 octobre 2022
| Assemblée plénière du 25 mai 2022
  • Réponse aux plaignants

Ligne éditoriale des médias publics : réponse au plaignant

Décision
Publié le 13 octobre 2022
| Assemblée plénière du 27 juillet 2022
  • Réponse aux plaignants

Modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT

Décision
Publié le 13 octobre 2022
| Assemblée plénière du 07 septembre 2022
  • Modifications techniques

Modifications techniques d’autorisations de radios privées

Décision
Publié le 13 octobre 2022
| Assemblée plénière du 07 septembre 2022
  • Modifications techniques

Nomination de Mme Bouchera Azzouz au conseil d’administration de l’Institut national de l’audiovisuel

Décision
Publié le 13 octobre 2022
| Assemblée plénière du 14 septembre 2022
  • Nominations

Transfert de la bande 700 MHz en Nouvelle-Calédonie : nouvelles caractéristiques de rayonnement

Décision
Publié le 13 octobre 2022
| Assemblée plénière du 14 septembre 2022