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1677 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Toulouse FM : modification du capital

Décision
Publié le 15 décembre 2022
| Assemblée plénière du 09 novembre 2022

L'Arcom nomme Mme Sibyle Veil à la présidence de Radio France

Décision
Publié le 19 décembre 2022
| Assemblée plénière du 19 décembre 2022
  • Nominations

Absence de fourniture par des éditeurs du rapport d’exécution de leurs obligations au titre de l’année 2019 : sanction pécuniaire à l’encontre de Radio Zones

Décision
Publié le 20 décembre 2022
| Assemblée plénière du 22 juin 2022
  • Sanctions pécuniaires

Préparation du plan de fréquences FM à La Réunion – Appel à contributions

Consultations publiques et études d'impact
29 octobre 2024
  • Radio

Appel aux candidatures du 13 juillet 2022 pour l'édition d'un service de radio en DAB+ sur le territoire métropolitain : le candidat sélectionné

Décision
Publié le 11 janvier 2023
| Assemblée plénière du 11 janvier 2023
  • Appel aux candidatures radio

Appel aux candidatures en DAB+ du 13 juillet 2022 sur le territoire métropolitain : recevabilité des candidatures

Décision
Publié le 11 janvier 2023
| Assemblée plénière du 14 décembre 2022
  • Appel aux candidatures radio

Décision du 11 janvier 2023 portant nomination à la présidence de la société nationale de programme en charge de l'audiovisuel extérieur de la France (France Médias Monde)

Décision
Publié le 11 janvier 2023
| Assemblée plénière du 11 janvier 2023
  • Nominations

Radio Hiti FM : autorisation abrogée

Décision
Publié le 12 janvier 2023
| Assemblée plénière du 16 novembre 2022

Radio Classique à Vienne : autorisation reconductible

Décision
Publié le 12 janvier 2023
| Assemblée plénière du 16 novembre 2022
  • Reconductibilité d’autorisations

SANEF 107.7 (autoroutes A13 et A14) : autorisation reconduite

Décision
Publié le 12 janvier 2023
| Assemblée plénière du 30 novembre 2022
  • Reconductibilité d’autorisations