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1677 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Qualifications européenne et EOF du film "Premières Urgences"

Décision
Publié le 14 février 2023
| Assemblée plénière du 04 janvier 2023
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Journal de 13h diffusé le 14 octobre 2022 sur France 2 : réponse au plaignant

Décision
Publié le 14 février 2023
| Assemblée plénière du 18 janvier 2023
  • Réponse aux plaignants

CTA de Toulouse : les autorisations de plusieurs opérateurs reconduites

Décision
Publié le 16 février 2023
| Assemblée plénière du 07 décembre 2022
  • Reconduction d’autorisations

Demande de révision du visa attribué au film "Le Grand Duel"

Décision
Publié le 16 février 2023
| Assemblée plénière du 21 décembre 2022

Désignation de représentants de l’Arcom au FSER

Décision
Publié le 16 février 2023
| Assemblée plénière du 04 janvier 2023
  • Nominations

CTA de Lille et Dijon : les autorisations de plusieurs opérateurs prorogées

Décision
Publié le 16 février 2023
| Assemblée plénière du 11 janvier 2023

Oüi FM à Boulogne-sur-Mer et Dunkerque : autorisation reconductible

Décision
Publié le 16 février 2023
| Assemblée plénière du 18 janvier 2023
  • Reconductibilité d’autorisations

"Les César" en clair sur Canal+

Décision
Publié le 16 février 2023
| Assemblée plénière du 18 janvier 2023

Qualification européenne du film "Les Huit Montagnes"

Décision
Publié le 17 février 2023
| Assemblée plénière du 18 janvier 2023
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles

Qualifications européenne et EOF du film "Là où vivent les sirènes"

Décision
Publié le 17 février 2023
| Assemblée plénière du 18 janvier 2023
  • Qualification d’œuvres audiovisuelles