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2485 résultat(s) trouvé(s) sur le site

Agrément de sites de diffusion en DAB+

Décision
Publié le 14 novembre 2023
| Assemblée plénière du 11 octobre 2023

Émission "Emmanuel Macron, où va la France" diffusée le 15 décembre 2021 : réponse à deux saisines

Décision
Publié le 13 janvier 2022
| Assemblée plénière du 15 décembre 2021

Appel aux candidatures FM du 21 juin 2023 dans le ressort des CTA de Lyon et Nancy : recevabilité des candidatures

Décision
Publié le 14 novembre 2023
| Assemblée plénière du 18 octobre 2023
  • Appel aux candidatures radio

Dérogation de service et d’affectataire en bande I

Décision
Publié le 14 novembre 2023
| Assemblée plénière du 25 octobre 2023

Bilan du respect des obligations du groupe TF1 - Exercice 2022

Publication
14 novembre 2023
  • Bilan
  • Télévision

Ouverture, par Roch-Olivier Maistre, de la deuxième journée d’études de l’Arcom

Presse
16 novembre 2023

Modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT

Décision
Publié le 16 novembre 2023
| Assemblée plénière du 25 octobre 2023
  • Modifications techniques

Nomination de Mme Elodie Cerqueira au CTA de Poitiers

Décision
Publié le 16 novembre 2023
| Assemblée plénière du 25 octobre 2023
  • Nominations

Nomination de M. Alain Courbis au CTA de La Réunion et de Mayotte

Décision
Publié le 16 novembre 2023
| Assemblée plénière du 25 octobre 2023
  • Nominations

Emission "Soir Info" diffusée le 26 juin 2023 : réponse aux plaignants

Décision
Publié le 16 novembre 2023
| Assemblée plénière du 25 octobre 2023
  • Réponse aux plaignants