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Appel aux candidatures du 25 mai 2022 dans le ressort du CTA de Bordeaux : les candidats sélectionnés (zone de Sarlat)

Décision
Publié le 20 décembre 2023
| Assemblée plénière du 20 décembre 2023
  • Appel aux candidatures radio

Publication des contributions à la consultation publique lancée le 13 juillet 2023 et de l’étude d’impact préalable à la délivrance d’autorisations de services de télévision numérique terrestre en métropole

Consultations publiques et études d'impact
21 décembre 2023
  • Télévision

Synthèse de la publication des contributions à la consultation publique lancée le 13 juillet 2023 et de l’étude d’impact préalable à la délivrance d’autorisations de services de télévision numérique terrestre en métropole

Consultations publiques et études d'impact
21 décembre 2023
  • Télévision

Publication des contributions à la consultation publique lancée le 13 juillet 2023 et de l’étude d’impact préalable à la délivrance d’autorisations de services de télévision numérique terrestre en métropole

Presse
21 décembre 2023

Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans la zone de Brest

Appel à candidature
Publié le 22 décembre 2023
| Assemblée plénière du 20 décembre 2023
  • Télévision

Bilan du respect des obligations du groupe M6 - Exercice 2022

Publication
22 décembre 2023
  • Bilan
  • Télévision

La consommation de biens culturels dématérialisés chez les séniors de 65 ans et plus

Publication
22 décembre 2021
  • Usages
  • Internet
  • Plateforme

Notification des obligations à la contribution pour la production d'œuvres audiovisuelles et cinématographiques s'appliquant au service Crunchyroll

Texte juridique
22 décembre 2023
  • Notifications des éditeurs

    • Appel aux candidatures pour un service de télévision à vocation locale dans la zone de Brest

    Presse
    22 décembre 2023

    Décision du 20 décembre 2023 mettant en demeure la société Eutelsat SA

    Décision
    Publié le 27 décembre 2023
    | Assemblée plénière du 20 décembre 2023
    • Mise en demeure