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La webradio Ondes bleues la radio déclarée

Décision
Publié le 06 janvier 2022
| Assemblée plénière du 20 octobre 2021

Appel aux candidatures du 4 octobre 2023 pour l’édition d’un service de télévision locale en temps complet sur la zone d'Epinal-Vittel

Appel à candidature
Publié le 06 octobre 2023
| Assemblée plénière du 04 octobre 2023
  • Télévision

Bilan du respect des obligations du groupe NRJ - Exercice 2022

Publication
26 septembre 2023
  • Bilan
  • Télévision

Consultation publique sur le référentiel général de l'écoconception des services numériques

Consultations publiques et études d'impact
09 octobre 2023

Convention entre l'Arcom et la société PS Mobile Access concernant le service de médias audiovisuels à la demande dénommé Play VOD

Texte juridique
07 août 2023
  • Conventions des éditeurs SMAD

    • Convention entre l'Arcom et la société PS Mobile Access concernant le service de médias audiovisuels à la demande dénommé Veedz

    Texte juridique
    07 août 2023
  • Conventions des éditeurs SMAD

    • Convention entre l'Arcom et la société PS Mobile Access concernant le service de médias audiovisuels à la demande dénommé Buzz no limit

    Texte juridique
    07 août 2023
  • Conventions des éditeurs SMAD

    • Avis de l'Arcom du 28 septembre 2023 relatif au rapport d'exécution des contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France et France Médias Monde pour l'année 2022

    Texte juridique
    03 octobre 2023
  • Avis

    • Recommandation de l'Arcom sur l'article 26 de la loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique (loi REEN)

    Texte juridique
    13 septembre 2023
  • Recommandations

    • Disponibilité des films en vidéo à la demande légale et sur les sites illégaux

    Publication
    21 septembre 2023
    • Protection de la création
    • Cinéma
    • Piratage