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CTA de Marseille : les autorisations de plusieurs opérateurs reconductibles

Décision
Publié le 06 juillet 2023
| Assemblée plénière du 07 juin 2023
  • Reconductibilité d’autorisations

Reportage "Iran, au cœur de la Révolution" diffusé le 28 décembre 2022 : réponse aux plaignants

Décision
Publié le 06 juillet 2023
| Assemblée plénière du 07 juin 2023
  • Réponse aux plaignants

Assistants vocaux et enceintes connectées : l’impact de la voix sur l’offre et les usages culturels et médias

Publication
28 mai 2019
  • Usages
  • Internet

CapSao : autorisation abrogée

Décision
Publié le 11 juillet 2023
| Assemblée plénière du 07 juin 2023

Nostalgie Arras : modification du capital et des programmes

Décision
Publié le 11 juillet 2023
| Assemblée plénière du 07 juin 2023

Rapport 2022 de la mise en œuvre de la mission d’évaluation des mesures de protection prises par les fournisseurs de services de partage de contenus

Publication
27 avril 2023
  • Protection de la création
  • Identification des œuvres
  • Titulaires des droits
  • Rapport
  • Plateforme

Emission "Nous les Européens" diffusée le 4 novembre 2022 : réponse au plaignant

Décision
Publié le 27 avril 2023
| Assemblée plénière du 15 mars 2023
  • Réponse aux plaignants

M. Emmanuel Suard nommé au conseil d’administration de l’INA

Décision
Publié le 27 avril 2023
| Assemblée plénière du 22 mars 2023
  • Nominations

Interruption publicitaire dans le programme "Duels en familles"

Décision
Publié le 27 avril 2023
| Assemblée plénière du 22 mars 2023

Quotas de chansons d’expression française au quatrième trimestre 2022

Décision
Publié le 27 avril 2023
| Assemblée plénière du 05 avril 2023